Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2026
Éditeur du site
Le site totyanimation.com est édité par Thomas Guyon, exerçant sous le nom commercial Toty Animation, entreprise individuelle (micro-entreprise).
Adresse : 86 rue Bernard Iské, 92350 Le Plessis-Robinson, France
SIREN : 878 138 023
SIRET : 878 138 023 00022
TVA intracommunautaire : FR05 878 138 023
Téléphone : 06 04 51 13 74
Email : contact@totyanimation.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Thomas Guyon, en qualité d'éditeur du site.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc.
Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 650 319 8930
Site web : cloudflare.com
Conception et réalisation
Conception, développement, rédaction et direction artistique du site : Julien Garcia.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site, notamment sa structure, ses textes, ses photographies, ses vidéos, son logo, son identité visuelle et sa charte graphique, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Thomas Guyon, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée engage la responsabilité de son auteur au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La dénomination Toty Animation et le logo associé ne peuvent être reproduits ni utilisés sans accord écrit préalable.
Droit à l'image
Toute personne souhaitant faire retirer une photographie ou une vidéo sur laquelle elle figure peut en faire la demande à contact@totyanimation.com. Il y sera donné suite dans les meilleurs délais.
Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité. Responsable de traitement : Thomas Guyon, joignable à contact@totyanimation.com.
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens vers des sites tiers, notamment des réseaux sociaux et un service de prise de rendez-vous. Ces sites sont indépendants de Toty Animation, qui n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leurs pratiques ou des informations qu'ils publient.
La création d'un lien vers ce site est libre, à condition qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de Toty Animation, qu'elle ne laisse pas supposer un partenariat qui n'existe pas et que les pages ne soient pas affichées à l'intérieur d'un autre site. Toty Animation se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qui ne respecterait pas ces conditions.
Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site, notamment les descriptions de prestations, les formats proposés et les zones d'intervention, sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle ni un engagement ferme. Seule une proposition écrite acceptée par les deux parties engage Toty Animation.
Toty Animation apporte le plus grand soin à l'exactitude et à la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir garantir qu'elles sont exemptes d'erreurs ou d'omissions. Le site peut être momentanément indisponible, notamment pour des raisons de maintenance, de défaillance du réseau ou de l'hébergeur, ou en cas de force majeure.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative à ce site ou aux présentes mentions légales : contact@totyanimation.com, ou 06 04 51 13 74.